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Brevet européen · EP2198439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2198439
- Numéro de demande
- EP08775297
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juil. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01H 9/10 (2006.01)H01H 31/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007043143 11.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/059627 23.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/033867 19.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 29 mai 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 29.05.2014
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Inventeur
BÜTTNER, Alex
96472 Rödental, DE
HETENYI, Andreas
96486 Lautertal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.