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Brevet européen · EP2198439 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198439
Numéro de demande
EP08775297
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
16 avr. 2014
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/10 (2006.01)
H01H 31/12 (2006.01)
Priorité
DE 102007043143 11.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/059627 23.07.2008
Publication PCT
WO2009/033867 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 29 mai 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 29.05.2014

  3. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

BÜTTNER, Alex

96472 Rödental, DE

HETENYI, Andreas

96486 Lautertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.