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Brevet européen · EP2198440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198440
Numéro de demande
EP08774535
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
4 juin 2014
Radié
30 juin 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/28 (2006.01)
H01H 85/54 (2006.01)
Priorité
DE 102007043137 11.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/058382 30.06.2008
Publication PCT
WO2009/033838 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.01.2018

  2. 3 sept. 2014

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 03.09.2014

  3. 4 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.06.2014

Parties

Inventeur

BÜTTNER, Alex

96472 Rödental, DE

HETENYI, Andreas

96486 Lautertal, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.