HYDRAULISCHER FEDERSPEICHERANTRIEB

Brevet européen · EP2198442 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198442
Numéro de demande
EP08802713
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
17 déc. 2014
Fin de la protection au plus tard
29 sept. 2028
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H01H 33/34 (2006.01)
Priorité
DE 102007049758 16.10.2007
DE 102007062291 21.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/008285 30.09.2008
Publication PCT
WO2009/049768 23.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 21 mai 2024

    Fusionné

    Titulaire
    Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Ltd, Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  7. 31 janv. 2022

    Adresse modifiée

    Titulaire
    ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden → Hitachi Energy Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 31.01.2022

  8. 5 mars 2020

    Transféré

    Titulaire
    ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden → ABB Power Grids Switzerland AG, Bruggerstrasse 72, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 05.03.2020

2 entrées antérieures
  1. 2 févr. 2018

    Fusionné

    Titulaire
    ABB Technology AG, Affolternstrasse 44, 8050 Zürich → ABB Schweiz AG, Brown Boveri Strasse 6, 5400 Baden

    Publié dans Swissreg le 02.02.2018

  2. 17 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

Parties

Titulaire

Hitachi Energy AG

Hitachi Energy Ltd

Brown-Boveri-Strasse 5, 8050 Zürich

Inventeur

LOHRBERG, Henrik

60439 Frankfurt, DE

EGGERS, Joachim

63456 Hanau, DE

STICKER, Claus

63538 Grosskrotzenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.