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Brevet européen · EP2198517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198517
Numéro de demande
EP08838015
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
17 juil. 2013
Radié
30 sept. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03L 7/07 (2006.01)
H03L 7/093 (2006.01)
G11B 20/20 (2006.01)
G11B 20/14 (2006.01)
Priorité
US 870765 11.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/062757 24.09.2008
Publication PCT
WO2009/047118 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2014

  2. 27 juil. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon

    Publié dans Swissreg le 27.07.2013

  3. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

HUTCHINS, Robert, Allen

Tucson Arizona 85748, US

JELITTO, Jens

CH-8803 Rueschlikon

OELCER, Sedat

CH-8802 Kilchberg

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.