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Brevet européen · EP2198517 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2198517
- Numéro de demande
- EP08838015
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 17 juil. 2013
- Radié
- 30 sept. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H03L 7/07 (2006.01)H03L 7/093 (2006.01)G11B 20/20 (2006.01)G11B 20/14 (2006.01)
- Priorité
- US 870765 11.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/062757 24.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/047118 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 avr. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2014
- 27 juil. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IBM Research GmbH, Zurich Research Laboratory, Intellectual Property Law, Säumerstrasse 4, 8803 Rüschlikon
Publié dans Swissreg le 27.07.2013
- 17 juil. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2013
Parties
Inventeur
HUTCHINS, Robert, Allen
Tucson Arizona 85748, US
JELITTO, Jens
CH-8803 Rueschlikon
OELCER, Sedat
CH-8802 Kilchberg
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.