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Brevet européen · EP2198756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198756
Numéro de demande
EP09177427
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
30 nov. 2011
Fin de la protection au plus tard
29 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A47J 31/44 (2006.01)
Priorité
DE 202008016845 U 19.12.2008
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 28 févr. 2015

    Adresse modifiée

    Titulaire
    BSH Bosch und Siemens Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne → BSH Hausgeräte GmbH, Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.02.2015

  6. 30 nov. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.11.2011

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

Miklavc, Peter

3305, Vransko, SI

Storman, Igor

3311, Sempeter v Sav. dol, SI

Ursej, Matjaz

2382, Mislinja, SI

Zibret, Igor

3327, Smartno ob Paki, SI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.