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Brevet européen · EP2198992 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2198992
Numéro de demande
EP08790791
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
23 janv. 2013
Radié
31 juil. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
JP 2007262959 09.10.2007
JP 2008167836 26.06.2008
Demande PCT
PCT/JP2008/061928 01.07.2008
Publication PCT
WO2009/047936 16.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2014

  2. 23 janv. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.01.2013

Parties

Titulaire

Krosakiharima Corporation

1-1, Higashihama-machi Yahatanishi-ku, Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Inventeur

MORIKAWA, Katsumi

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

SASAKI, Akinari

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

HAREN, Koichi

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

YOSHITOMI, Joki

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

HIRAIWA, Yoshitaka

Kitakyushu-shi Fukuoka 806-8586, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.