Sinterverfahren und -vorrichtung
Brevet européen · EP2198993 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2198993
- Numéro de demande
- EP08425809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 déc. 2008
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 26 sept. 2012
- Fin de la protection au plus tard
- 18 déc. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B22F 3/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 15 mars 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- EPoS S.r.L., Corso Galileo Ferraris 110, 10129 Torino, Italie → EPoS Technologies SA, Z.I. du Vivier 22, 1690 Villaz-St-Pierre
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 24 nov. 2012
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 24.11.2012
- 26 sept. 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Inventeur
Fais, Alessandro
10129 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.