Bilderzeugungsverfahren

Brevet européen · EP2199096 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199096
Numéro de demande
EP09178325
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
20 juil. 2011
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41M 5/00 (2006.01)
Priorité
JP 2008319503 16.12.2008
JP 2008319504 16.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 20 juil. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.07.2011

Parties

Titulaire

Konica Minolta Holdings, Inc.

6-1, Marunouchi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0005, JP

Inventeur

Mori, Hisashi

Tokyo 191-8511, JP

Iijima, Hirotaka

Tokyo 191-8511, JP

Kaneko, Manabu

Tokyo 191-8511, JP

Ikeda, Masashi

Tokyo 191-8511, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.