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Brevet européen · EP2199247 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2199247
- Numéro de demande
- EP09012406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 sept. 2009
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 14 août 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 23/26 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)B66C 23/86 (2006.01)F16C 19/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008016876 U 19.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 14 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.08.2019
Parties
Inventeur
Willim, Hans-Dieter
89079 Ulm-Unterweiler, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.