Drehendes Licht
Brevet européen · EP2199661 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2199661
- Numéro de demande
- EP09180474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 déc. 2009
- Publié
- 23 juin 2010
- Délivré
- 17 août 2016
- Radié
- 31 déc. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 10/06 (2006.01)F21V 14/04 (2006.01)B60Q 1/26 (2006.01)B64D 47/06 (2006.01)*F21Y 115/10 (2016.01)*F21W 111/00 (2006.01)*F21W 111/06 (2006.01)
- Priorité
- US 341666 22.12.2008
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.07.2017
- 17 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.08.2016
Parties
Inventeur
Czajkowski, Robert A
Tinley Park, Illinois 60477, US
Pavlacka, Myron F.
Frankfort, Illinois 60423, US
Jozwik, Jacek J.
Mokena, Illinois 60448, US
Meyer, Charles P.
New Lenox, Illinois 60451, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.