Elektrische Heizvorrichtung

Brevet européen · EP2199704 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199704
Numéro de demande
EP09015168
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
27 août 2014
Radié
31 déc. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24H 3/04 (2006.01)
H05B 3/50 (2006.01)
Priorité
DE 102008064569 19.12.2008
DE 102009013927 20.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2015

  2. 27 août 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.08.2014

Parties

Titulaire

BorgWarner BERU Systems GmbH

Mörikestrasse 155, 71636 Ludwigsburg, DE

Inventeur

Hetzler, Jürgen

76877 Offenbach, DE

Wächter, Ralph

76133 Karlsruhe, DE

Brosig, Stefan

67489 Kirrweiler, DE

Ernst, Norbert

76831 Billigheim, DE

Dick, Stephan

66879 Niederstaufenbach, DE

Krieger, Jörg

76275 Ettlingen, DE

Dörrie, Christian

76863 Herxheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.