Wärmetauscher

Brevet européen · EP2199723 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199723
Numéro de demande
EP08171770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 2008
Publié
23 juin 2010
Délivré
11 avr. 2012
Radié
31 déc. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 9/00 (2006.01)
F28F 9/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 11 avr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.04.2012

Parties

Inventeur

Blomgren, Ralf

38500 Voiron, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.