Coriolisdurchflusssensor mit einem elastisch aufgehängten Ausgleichsgewicht

Brevet européen · EP2199756 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2199756
Numéro de demande
EP09075522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 nov. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
31 août 2011
Fin de la protection au plus tard
26 nov. 2029
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
NL 1036341 19.12.2008
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 21 sept. 2011

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.09.2011

  6. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Inventeur

Van de Geest, Jan Wouter

7206 GP Zutphen, NL

Katerberg, Marcel Ronald

7241 LR Deventer, NL

Zwikker, Jan Marinus

7559 KK Hengelo, NL

Jacobs, Hernes

7596 LZ Rossum, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.