Antriebseinheit

Brevet européen · EP2200102 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200102
Numéro de demande
EP09007383
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2005
Publié
23 juin 2010
Délivré
20 juin 2012
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 41/09 (2006.01)
G02B 7/00 (2006.01)
Priorité
CH 10662004 24.06.2004
CH 21672004 30.12.2004
Divisionnaire de
EP05750589
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 2 nov. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.11.2023

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 7 nov. 2018

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.11.2018

  6. 7 août 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach 1771, 8032 Zürich

    Publié dans Swissreg le 07.08.2012

  7. 20 juin 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.06.2012

Parties

Titulaire

miniswys SA

Zentralstrasse 115, 2503 Biel

Mandataire

Frei Patentanwaltsbüro AG

Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich

Inventeur

Witteveen, Bonny

5915 HP Venlo, NL

Mock, Elmar

2013 Colombier

Daamen, Edwin

6121 NP Born, NL

Kaufmann, Florian

4500 Solothurn

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.