Flaches D-Unterschalenverbindungssystem mit Sperrkomponenten

Brevet européen · EP2200131 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200131
Numéro de demande
EP09172929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2009
Publié
23 juin 2010
Délivré
7 déc. 2011
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/627 (2006.01)
Priorité
US 338288 18.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 7 déc. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2011

Parties

Titulaire

Thales Avionics, Inc.

58 Discovery, Irvine California 92618-3105, US

Inventeur

Finizio, Francesco

Mission Viejo,, CA 92691, US

Do, Ton

Corona, CA 92679, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.