MAGNETISCHE PFLASTERKOPPLUNG

Brevet européen · EP2200666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200666
Numéro de demande
EP08837792
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
3 déc. 2014
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61L 15/16 (2006.01)
Priorité
US 998368 P 09.10.2007
Demande PCT
PCT/IL2008/001357 12.10.2008
Publication PCT
WO2009/047774 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 3 déc. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.12.2014

Parties

Inventeur

BAR-EL, Yossi

71947 Beit Arye, IL

ARBEL, Giora

40600 Tel Mond, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.