HYPERTHERMISCHES BEFEUCHTUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2200687 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200687
Numéro de demande
EP07839331
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2007
Publié
30 juin 2010
Délivré
17 juin 2015
Radié
31 oct. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2007/021469 05.10.2007
Publication PCT
WO2009/045198 09.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mai 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.05.2016

  2. 17 juin 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2015

Parties

Inventeur

BAMFORD, Owen, S.

Linthicum MD 21090, US

NILAND, William, F.

Arnold MD 21012, US

CORTEZ, Felino, V.

Bowie MD 20715, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.