DOSIERUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2200752 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200752
Numéro de demande
EP09716396
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2009
Publié
30 juin 2010
Délivré
31 oct. 2012
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2029
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
B05B 11/00 (2006.01)
A61L 2/238 (2006.01)
Priorité
DE 102008012468 04.03.2008
DE 102008027987 12.06.2008
Demande PCT
PCT/EP2009/001528 04.03.2009
Publication PCT
WO2009/109370 11.09.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 22 janv. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon

    Publié dans Swissreg le 22.01.2013

  6. 31 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Titulaire

F. Holzer GmbH

Pfarrer-Lauer-Strasse, 66386 St. Ingbert, DE

KIST-Europe Forschungsgesellschaft mbH

66123 Saarbrücken, DE

Inventeur

LEE, Hyeck-Hee

66386 St. Ingbert, DE

STEINFELD, Ute

66386 St. Ingbert, DE

KIM, Chang-Ho

Seoul, KR

KIM, Jungtae

66121 Saarbrücken, DE

KRAUSE, Holger

66540 Neunkirchen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.