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Brevet européen · EP2200853 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200853
Numéro de demande
EP08785475
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
24 avr. 2013
Radié
31 août 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60K 35/00 (2006.01)
Priorité
DE 102007042652 10.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/006590 09.08.2008
Publication PCT
WO2009/033537 19.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mars 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.03.2014

  2. 24 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2013

Parties

Inventeur

FITZGERALD, Manfred

I-50020 Chiesanuova, IT

PERINI, Filippo

I-29022 Bobbio, IT

REBOTTINI, Corrado

I-40014 Crevalcore, IT

MAZZETTI, Stefano

I-40033 Caslecchio di Reno, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.