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Brevet européen · EP2200928 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2200928
Numéro de demande
EP08837301
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
11 déc. 2013
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
Priorité
US 998857 P 12.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/079847 14.10.2008
Publication PCT
WO2009/049316 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 11 déc. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 11.12.2013

Parties

Titulaire

ITT Manufacturing Enterprises, Inc.

1105 North Market Street, Suite 1217, Wilmington, DE 19801, US

Inventeur

PHILLIPS, David L.

Santa Ana, CA 92704, US

CALDWELL, Gerard

Corona, CA 92882, US

GANDHI, Nikhil Jitendra

Anaheim, CA 92806, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.