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Brevet européen · EP2201000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201000
Numéro de demande
EP08841505
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
31 août 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 401/04 (2006.01)
C07D 401/14 (2006.01)
C07D 409/04 (2006.01)
C07D 409/14 (2006.01)
A01N 43/50 (2006.01)
A61P 35/00 (2006.01)
A61K 31/4439 (2006.01)
Priorité
EP 07020982 26.10.2007
EP 07024449 17.12.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/009043 24.10.2008
Publication PCT
WO2009/053102 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 31 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2011

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.