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Brevet européen · EP2201041 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201041
Numéro de demande
EP08788749
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
14 déc. 2016
Radié
30 sept. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08B 1/00 (2006.01)
C12P 7/10 (2006.01)
C13K 1/02 (2006.01)
C08B 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 07253518 06.09.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050779 03.09.2008
Publication PCT
WO2009/030949 12.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 avr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.04.2018

  2. 14 déc. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2016

Parties

Inventeur

FANSELOW, Markus

Belfast Antrim BT7 1NN, GB

HOLBREY, John

Belfast Antrim BT7 1NN, GB

SEDDON, Kenneth Richard

Belfast BT7 1NN, GB

VANOYE, Laurent

69100 Villeurbanne, FR

ZHENG, Anna

Belfast BT7 1NN, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.