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Brevet européen · EP2201041 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2201041
- Numéro de demande
- EP08788749
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 sept. 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 14 déc. 2016
- Radié
- 30 sept. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08B 1/00 (2006.01)C12P 7/10 (2006.01)C13K 1/02 (2006.01)C08B 15/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 07253518 06.09.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/050779 03.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/030949 12.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.04.2018
- 14 déc. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2016
Parties
Inventeur
FANSELOW, Markus
Belfast Antrim BT7 1NN, GB
HOLBREY, John
Belfast Antrim BT7 1NN, GB
SEDDON, Kenneth Richard
Belfast BT7 1NN, GB
VANOYE, Laurent
69100 Villeurbanne, FR
ZHENG, Anna
Belfast BT7 1NN, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.