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Brevet européen · EP2201081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2201081
- Numéro de demande
- EP08804161
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 13 août 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/035 (2006.01)C09K 8/22 (2006.01)C09K 8/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 07018086 14.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/062200 12.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/037212 26.03.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 13 août 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.08.2014
Parties
Inventeur
WESTFECHTEL, Alfred
40724 Hilden, DE
MÄKER, Diana
40822 Mettmann, DE
MÜLLER, Heinz
40789 Monheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.