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Brevet européen · EP2201082 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201082
Numéro de demande
EP08804160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
16 avr. 2014
Radié
30 sept. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09K 8/32 (2006.01)
C09K 8/36 (2006.01)
Priorité
EP 07018087 14.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/062199 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/037211 26.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.04.2015

  2. 16 avr. 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.04.2014

Parties

Inventeur

MÄKER, Diana

40822 Mettmann, DE

MÜLLER, Heinz

40789 Monheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.