EXTRAKTIONSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2201147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201147
Numéro de demande
EP08806520
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
16 mai 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C22B 9/02 (2006.01)
C22B 21/06 (2006.01)
F16B 25/10 (2006.01)
Priorité
GB 0719981 12.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/003380 06.10.2008
Publication PCT
WO2009/047486 16.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 16 mai 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2012

Parties

Inventeur

VINCENT, Mark

Lieghton Buzzard LU7 8UL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.