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Brevet européen · EP2201176 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2201176
- Numéro de demande
- EP07818213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 sept. 2007
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 30 sept. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2007/008111 18.09.2007
- Publication PCT
- WO2009/036779 26.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 avr. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 14 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 14.11.2013
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
CIPRIANI, Antonio
I-48011 Alfonsine, IT
CAVALLINI, Enio
I-48011 Alfonsine, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.