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Brevet européen · EP2201176 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201176
Numéro de demande
EP07818213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 sept. 2007
Publié
30 juin 2010
Délivré
21 août 2013
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/48 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2007/008111 18.09.2007
Publication PCT
WO2009/036779 26.03.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 14 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LEMAN CONSULTING S.A., Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon

    Publié dans Swissreg le 14.11.2013

  3. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

CIPRIANI, Antonio

I-48011 Alfonsine, IT

CAVALLINI, Enio

I-48011 Alfonsine, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.