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Brevet européen · EP2201225 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201225
Numéro de demande
EP08802116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
29 févr. 2012
Radié
30 sept. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/14 (2010.01)
F01N 13/16 (2010.01)
F01N 1/24 (2006.01)
Priorité
US 975342 P 26.09.2007
US 937530 09.11.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/007563 12.09.2008
Publication PCT
WO2009/039999 02.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 avr. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

  2. 29 févr. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Titulaire

WOCO Industrietechnik GmbH

Hanauer Landstrasse 16, 63628 Bad Soden-Salmünster, DE

Chrysler Group LLC

800 Chrysler Drive East, Auburn Hills, MI 48326-2757, US

Inventeur

GÄRTNER, Udo

36391 Sinntal-Sannerz, DE

SIKES, Timothy

Grass Lake MI 49240, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.