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Brevet européen · EP2201337 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201337
Numéro de demande
EP08841933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
Priorité
DE 102007050686 22.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/064170 21.10.2008
Publication PCT
WO2009/053344 30.04.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

DRAHM, Wolfgang

85435 Erding, DE

FUCHS, Michael

79427 Eschbach, DE

PROBST, Leonhard

CH-4143 Dornach

RIEDER, Alfred

84032 Landshut, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.