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Brevet européen · EP2201751 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2201751
- Numéro de demande
- EP08838006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 oct. 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 22 janv. 2014
- Radié
- 31 oct. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H04N 5/225 (2006.01)
- Priorité
- US 978898 P 10.10.2007
- Demande PCT
- PCT/US2008/079201 08.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/048950 16.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mai 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.05.2016
- 22 janv. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2014
Parties
Inventeur
AMADRIL, Richard, Todd
West Hollywood CA 90069, US
FAVAZZO, James, William
West Hills CA 91307, US
DODD, Mark, Christopher
Simi Valley CA 93063, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.