Gefederter Grubberzinken
Brevet européen · EP2201833 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2201833
- Numéro de demande
- EP09169052
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 août 2009
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 11 juin 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 30 août 2029
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A01B 35/22 (2006.01)A01B 61/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102008062832 23.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 28 juin 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 28.06.2014
- 11 juin 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.06.2014
Parties
Titulaire
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Inventeur
86554 Pöttmes-Echsheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.