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Brevet européen · EP2201893 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2201893
Numéro de demande
EP09180462
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
22 déc. 2009
Publié
30 juin 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 6/00 (2006.01)
G01T 1/29 (2006.01)
//A61B 6/14 (2006.01)
Priorité
FI 20086241 23.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Inventeur

Kyllönen, Mika

00270, Helsinki, FI

Taskinen, Jari

04300, Tuusula, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.