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Brevet européen · EP2202088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2202088
- Numéro de demande
- EP09807697
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 sept. 2009
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 19 févr. 2014
- Radié
- 30 sept. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B42F 13/26 (2006.01)B42F 13/22 (2006.01)B42F 13/16 (2006.01)
- Priorité
- JP 2008271299 21.10.2008JP 2009001974 07.01.2009
- Demande PCT
- PCT/JP2009/065564 07.09.2009
- Publication PCT
- WO2010/047184 29.04.2010
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
- 19 févr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.02.2014
Parties
Titulaire
Inventeur
TANAKA, Kanji
Osaka-shi Osaka 540-0011, JP
ARIMOTO, Yoshiteru
Osaka-shi Osaka 540-0011, JP
MAEDA, Mitsunori
Osaka-shi Osaka 540-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.