Drosselgriffvorrichtung

Brevet européen · EP2202139 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2202139
Numéro de demande
EP09179775
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
30 juin 2010
Délivré
3 août 2011
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 23/04 (2006.01)
F02D 11/02 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
Priorité
JP 2008329638 25.12.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 3 août 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2011

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Inventeur

Suzuki, Michiyuki

Hamamatsu-shi Shizuoka, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.