Diagnose von Schiffsantrieben
Brevet européen · EP2202145 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2202145
- Numéro de demande
- EP09014924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2009
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 15 août 2012
- Radié
- 31 déc. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63H 21/17 (2006.01)B63H 23/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 202008016040 U 03.12.2008
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2014
- 15 août 2012
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.08.2012
Parties
Inventeur
Vetter, Thomas
73547 Lorch, DE
Speer, Rolf
73527 Schwäbisch Gmünd, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.