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Brevet européen · EP2202227 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2202227
Numéro de demande
EP08791355
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
20 nov. 2013
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 233/64 (2006.01)
A61K 31/4172 (2006.01)
A61P 25/04 (2006.01)
A61P 29/00 (2006.01)
Priorité
JP 2007190928 23.07.2007
JP 2007328301 20.12.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/063046 18.07.2008
Publication PCT
WO2009/014097 29.01.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 20 nov. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

  3. 20 nov. 2013

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 20.11.2013

Parties

Inventeur

NAKAZAWA, Yoshitaka

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

MITSUDA, Kenji

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

OOKUBO, Tomohiro

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

SEGUCHI, Teppei

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

NANBA, Hiroyoshi

Kato-shi Hyogo 673-1461, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.