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Brevet européen · EP2202227 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2202227
- Numéro de demande
- EP08791355
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juil. 2008
- Publié
- 30 juin 2010
- Délivré
- 20 nov. 2013
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 233/64 (2006.01)A61K 31/4172 (2006.01)A61P 25/04 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2007190928 23.07.2007JP 2007328301 20.12.2007
- Demande PCT
- PCT/JP2008/063046 18.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/014097 29.01.2009
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 20 nov. 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
- 20 nov. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 20.11.2013
Parties
Inventeur
NAKAZAWA, Yoshitaka
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
MITSUDA, Kenji
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
OOKUBO, Tomohiro
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
SEGUCHI, Teppei
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
NANBA, Hiroyoshi
Kato-shi Hyogo 673-1461, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.