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Brevet européen · EP2202756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2202756
Numéro de demande
EP08764612
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
10 avr. 2013
Radié
31 mai 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01B 7/02 (2006.01)
H01B 3/44 (2006.01)
H01B 11/18 (2006.01)
Priorité
JP 2007247651 25.09.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/059566 23.05.2008
Publication PCT
WO2009/041115 02.04.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.12.2013

  2. 10 avr. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Polyplastics Co. Ltd

Polyplastics Co., Ltd.

18-1, Konan 2-chome Minato-ku, Tokyo 108-8280, JP

Inventeur

TANIKITA, Masumi

Tokyo 108-8280, JP

SERIZAWA, Hajime

Tokyo 108-8280, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.