FARBSTOFFSENSIBILISIERTE SOLARZELLE

Brevet européen · EP2202837 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2202837
Numéro de demande
EP08791456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 juil. 2008
Publié
30 juin 2010
Délivré
18 juin 2014
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 14/00 (2006.01)
H01L 31/04 (2014.01)
Priorité
JP 2007203992 06.08.2007
JP 2007203993 06.08.2007
Demande PCT
PCT/JP2008/063199 23.07.2008
Publication PCT
WO2009/019983 12.02.2009
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 18 juin 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.06.2014

Parties

Titulaire

Toyo Seikan Kaisha, Ltd

Toyo Seikan Kaisha, Ltd.

18-1, Higashi-Gotanda 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-8640, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Naotsugu

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

SATO, Kazuhiro

Yokohama-shi Kanagawa 240-0062, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.