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Brevet européen · EP2203088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203088
- Numéro de demande
- EP08839440
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 oct. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 3 mai 2017
- Radié
- 31 oct. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A46D 3/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 202007014431 U 15.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008656 13.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/049850 23.04.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.05.2018
- 3 mai 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.05.2017
Parties
Inventeur
BOUCHERIE, Bart, Gerard
B-8870 Izegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.