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Brevet européen · EP2203204 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203204
- Numéro de demande
- EP07859082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 sept. 2007
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 31 déc. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 24 sept. 2027
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/50 (2006.01)A61M 5/32 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/IB2007/003957 25.09.2007
- Publication PCT
- WO2009/040601 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 11 avr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 11.04.2015
- 31 déc. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.12.2014
Parties
Titulaire
38800 Le Pont-de-Claix, FR
Mandataire
Inventeur
F-38130 Echirolles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.