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Brevet européen · EP2203205 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203205
Numéro de demande
EP08803342
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 août 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
6 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
27 août 2028
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
G06M 1/04 (2006.01)
A61M 15/00 (2006.01)
G06M 1/08 (2006.01)
Priorité
DE 102007045438 22.09.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/061337 28.08.2008
Publication PCT
WO2009/037085 26.03.2009
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  6. 6 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2015

Parties

Inventeur

von SCHUCKMANN, Alfred

47627 Kevelaer, DE

HOCHRAINER, Dieter

55216 Ingelheim am Rhein, DE

HOELZL, Hubert

55216 INGELHEIM AM RHEIN, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.