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Brevet européen · EP2203211 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203211
Numéro de demande
EP08845537
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
13 avr. 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/06 (2006.01)
Priorité
US 1018 30.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/012284 30.10.2008
Publication PCT
WO2009/058308 07.05.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 13 avr. 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2011

Parties

Titulaire

WILLIAM COOK EUROPE ApS

William Cook Europe APS

Sandet 6, 4632 Bjaeverskov, DK

Cook Incorporated

750 Daniels Way, Bloomington IN 47404, US

Inventeur

MOLGAARD-NIELSEN, Arne

DK-2100 Copenhagen, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.