MODULE DE RANGEMENT D'OUTILS

Brevet européen · EP2203278 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203278
Numéro de demande
EP08871493
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
5 déc. 2012
Radié
31 oct. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 3/00 (2006.01)
B65D 81/113 (2006.01)
Priorité
FR 0707580 29.10.2007
Demande PCT
PCT/FR2008/001519 29.10.2008
Publication PCT
WO2009/092887 30.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 mai 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.05.2014

  2. 5 déc. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.12.2012

Parties

Titulaire

Airbus

1, Rond-Point Maurice Bellonte, 31700 Blagnac, FR

Inventeur

BAUDRY, Thierry

F-31470 Saint-Lys, FR

MOINET, Hervé

F-31290 Gardouch, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.