FEUILLE DE SECURITE COMPRENANT UNE MARQUE DE SECURITE IRIDESCENTE
Brevet européen · EP2203313 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203313
- Numéro de demande
- EP08845886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2028
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B41M 3/14 (2006.01)D21H 27/36 (2006.01)D21H 21/40 (2006.01)D21H 17/67 (2006.01)G07D 7/20 (2016.01)
- Priorité
- FR 0758473 22.10.2007
- Demande PCT
- PCT/FR2008/051901 21.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/056730 07.05.2009
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
DIETEMANN, Philippe
F-38400 Saint-Martin-d'Hères, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.