GLASPLÄTTCHEN
Brevet européen · EP2203394 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203394
- Numéro de demande
- EP08806384
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 sept. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 16 avr. 2014
- Fin de la protection au plus tard
- 23 sept. 2028
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- C03B 37/005 (2006.01)C03C 12/00 (2006.01)B22F 1/00 (2006.01)
- Priorité
- GB 0718472 24.09.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/003230 24.09.2008
- Publication PCT
- WO2009/040520 02.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 02.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 5 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 22 sept. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 mai 2015
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 27.05.2015
- 22 avr. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.04.2015
1 entrée antérieure
- 16 avr. 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.04.2014
Parties
Titulaire
Yorkshire DN14 0BE, GB
Inventeur
Yorkshire DN14 0BE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.