FORMULATION, UTILISATION ET PROCÉDÉ D'OBTENTION D'UN BÉTON LÉGER STRUCTUREL

Brevet européen · EP2203400 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203400
Numéro de demande
EP08867183
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Limité
Déposé
10 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
15 juin 2011
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 28/04 (2006.01)
C04B 14/12 (2006.01)
C04B 14/16 (2006.01)
C04B 18/08 (2006.01)
C04B 28/02 (2006.01)
C04B 14/10 (2006.01)
Priorité
FR 0707164 12.10.2007
FR 0803655 30.06.2008
Demande PCT
PCT/IB2008/003988 10.10.2008
Publication PCT
WO2009/083809 09.07.2009
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 juil. 2016

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.07.2016

  2. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  3. 15 juin 2011

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2011

Parties

Titulaire

LAFARGE

Lafarge

61, rue des Belles Feuilles, 75116 Paris, FR

Inventeur

MEILLE, Sylvain

F-38230 Tignieu-Jameyzieu, FR

BONNET, Emmanuel

F-38590 Chabons, FR

CHANVILLARD, Gilles

F-38790 Saint Georges d'Espéranche, FR

SCHWARTZENTRUBER, Arnaud

F-69740 Genas, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.