POLYMERISATIONSPROZESS IN DER SCHLAMMPHASE
Brevet européen · EP2203485 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203485
- Numéro de demande
- EP08803369
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 29 août 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 août 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 10/02 (2006.01)C08F 2/00 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)
- Priorité
- EP 07253487 03.09.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/061371 29.08.2008
- Publication PCT
- WO2009/030646 12.03.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2014
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Inventeur
KOCH, Benoit
B-4280 Hannut, BE
MARISSAL, Daniel
F-13620 Carry Le Rouet, FR
PARISEL, Marc
B-1800 Vilvoorde, BE
WALWORTH, Brent, R.
B-9100 Sint-niklaas, BE
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