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Brevet européen · EP2203530 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203530
- Numéro de demande
- EP08806796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 12 mars 2014
- Radié
- 31 oct. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09D 11/10 (2014.01)
- Priorité
- GB 0721080 26.10.2007
- Demande PCT
- PCT/GB2008/050989 24.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/053751 30.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 12 mars 2014
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.03.2014
Parties
Inventeur
GOULD, Nigel
Kent CT10 2LE, GB
WARD, Jeremy
Kent CT10 2LE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.