STRAHLENHÄRTBARE DRUCKFARBE

Brevet européen · EP2203530 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203530
Numéro de demande
EP08806796
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
12 mars 2014
Radié
31 oct. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 11/10 (2014.01)
Priorité
GB 0721080 26.10.2007
Demande PCT
PCT/GB2008/050989 24.10.2008
Publication PCT
WO2009/053751 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  2. 12 mars 2014

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.03.2014

Parties

Inventeur

GOULD, Nigel

Kent CT10 2LE, GB

WARD, Jeremy

Kent CT10 2LE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.