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Brevet européen · EP2203551 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203551
Numéro de demande
EP08774627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
21 août 2013
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 1/30 (2006.01)
C12R 1/01 (2006.01)
A23C 9/123 (2006.01)
Priorité
EP 07118938 20.10.2007
Demande PCT
PCT/EP2008/058490 02.07.2008
Publication PCT
WO2009/049932 23.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 21 août 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.08.2013

Parties

Inventeur

DAUBE, Georges

B-4801 Stembert, BE

FRANSSEN, Christine

B-4800 Verviers, BE

DELCENSERIE, Véronique

Mississauga Ontario L5N 3T6, CA

GAVINI, Françoise

F-59330 Mons en Baroeul, FR

POT, Bruno

B-8200 Sint-Michiels Brugge, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.