BIFIDOBAKTERIEN-SPEZIES
Brevet européen · EP2203551 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203551
- Numéro de demande
- EP08774627
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juil. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 21 août 2013
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23L 1/30 (2006.01)C12R 1/01 (2006.01)A23C 9/123 (2006.01)
- Priorité
- EP 07118938 20.10.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/058490 02.07.2008
- Publication PCT
- WO2009/049932 23.04.2009
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 21 août 2013
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.08.2013
Parties
Titulaire
Inventeur
DAUBE, Georges
B-4801 Stembert, BE
FRANSSEN, Christine
B-4800 Verviers, BE
DELCENSERIE, Véronique
Mississauga Ontario L5N 3T6, CA
GAVINI, Françoise
F-59330 Mons en Baroeul, FR
POT, Bruno
B-8200 Sint-Michiels Brugge, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.