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Brevet européen · EP2203632 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2203632
- Numéro de demande
- EP08802866
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 oct. 2008
- Publié
- 7 juil. 2010
- Délivré
- 6 avr. 2011
- Radié
- 31 oct. 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 13/14 (2010.01)F01N 13/18 (2010.01)F16L 27/00 (2006.01)F16L 27/11 (2006.01)F16L 51/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102007052243 02.11.2007
- Demande PCT
- PCT/EP2008/008614 11.10.2008
- Publication PCT
- WO2009/056213 07.05.2009
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2013
- 6 avr. 2011
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2011
Parties
Inventeur
WALLE, Bernard
71282 Hemmingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.