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Brevet européen · EP2203655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2203655
Numéro de demande
EP08842194
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2008
Publié
7 juil. 2010
Délivré
3 oct. 2012
Radié
31 oct. 2012
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 41/06 (2006.01)
F16F 15/12 (2006.01)
F16H 55/36 (2006.01)
Priorité
US 977637 25.10.2007
Demande PCT
PCT/US2008/011896 17.10.2008
Publication PCT
WO2009/054919 30.04.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2013

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

  2. 3 oct. 2012

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.10.2012

Parties

Titulaire

The Gates Corporation

(a Delaware U.S.A. Corporation) 1551 Wewatta Street, Denver, CO 80202, US

Inventeur

ZHU, Lin

Rochester Hills, MI 48307, US

CADARETTE, Marc, R.

London, Ontario N6B 3R5, CA

HODJAT, Yahya

Oxford, MI 48371-3410, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.